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Marques déposées par l'association loi 1901 Avignonnaise Automobiles Anciennes
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4A - Classic Provence
Marque enregistrée - Marque en vigueur

4A - Classic Provence
Association Avignonnaise Automobiles Anciennes

Numéro de dépôt :
4563812
Date de dépôt :
30/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2029
4A - Classic Provence de Avignonnaise Automobiles Anciennes

Présentation de la marque 4A - Classic Provence

Déposée par voie électronique le 30 juin 2019 par l'association loi 1901 Avignonnaise Automobiles Anciennes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 4A - Classic Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est l'association loi 1901 Avignonnaise Automobiles Anciennes domicilié(e) 3 Bd de Metz - 84000 - Avignon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Richard FAVIER domicilié(e) 2, rue Jean Aicard - 84000 - Avignon - France.

La marque 4A - Classic Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4563812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4A - Classic Provence arrivera à expiration en date du 30 juin 2029.

Avignonnaise Automobiles Anciennes a également déposé les autres marques suivantes : L'espoir sur 4 roues


Association Avignonnaise Automobiles Anciennes - 3 Bd de Metz - 84000 - Avignon - France


Monsieur Richard FAVIER - 2, rue Jean Aicard - 84000 - Avignon - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Véhicules.